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Documentation - Tous les documents

DISCOURS DU MINISTRE ANDRE JOHNSON MERF A LA COP21 PARIS
14 sep 2018

Politique Forestiere du Togo_Résumé (édité)
14 sep 2018

POLITIQUE FORESTIERE DU TOGO
14 sep 2018

POLITIQUE NATIONALE DE L’ENVIRONNEMENT finale
14 sep 2018

RAPPORT DU CADRE DE POLITIQUE DE REINSTALLATION WACA TOGO Version finale
14 sep 2018

Décret fixant les conditions de contrôle et d’analyse des rejets dans l’eau
14 sep 2018

Décret fixant les procédures de délimitation des périmètres de protection des points de prélèvement d’eau destinée à la consommation humaine et les prescriptions applicables à chaque catégorie de périmètre
14 sep 2018

Décret déterminant les modalités d’inscription des eaux et lieux sacrés au patrimoine culturel national et fixant les règles de leur utilisation
14 sep 2018

Décret fixant les modalités d’octroi, de renouvellement, de suspension et de retrait des autorisations de déversement de substances polluantes
14 sep 2018

Décret déterminant les zones à l’intérieur desquelles l’édification de constructions ou bâtiments est interdite ou réglementée
14 sep 2018
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